De l’auteur à l’utilisateur

 transmettre l’attribution et la citation

Melanie Dulong de Rosnay est chargée de recherche à l’Institut des Sciences de la Communication du CNRS et associée au CERSA CNRS Université Paris 2.

Citer l’auteur est une norme sociale qui dépasse les obligations juridiques et permet de comprendre qui a émis un document ou l’a modifié, de distinguer œuvre originale, reprise, commentaire ou transformation et ainsi d’inférer la valeur ou la réputation d’une information. Ces questions, déjà présentes dans la culture papier, sont multipliées avec les pratiques créatives numériques, comme l’échantillonnage ou le sampling et le remix artistique et l’écriture collaborative. Les étapes et facettes successives de la création et de la fonction d’auteur sont brouillées, et peuvent rendre la citation difficile. Dans une perspective d’éducation aux médias, de lecture critique, de participation créative et d’expression citoyenne, il est important de savoir distinguer la création de la modification et de comprendre les mécanismes de création collaborative et de citation des auteurs successifs.

Source : Stock.Xchng

Cet article propose de centrer la pédagogie numérique traitant du droit d’auteur à l’origine de l’acte de création, autour des notions de reprise, de modification, d’attribution et de citation. Ces éléments fondamentaux constituent la base du système, et doivent être assimilés pour être en mesure d’évoquer avec exactitude les questions d’utilisation autorisée et non autorisée, qui constituent pourtant l’essentiel du débat public sur le droit d’auteur. Les notions d’attribution et de modification peuvent être expliquées de manière classique avec des définitions juridiques, mais elles peuvent également être transmises par la pratique, en exerçant une activité créative en ligne, permettant d’appréhender les différentes fonctions de création et de modification d’une œuvre.

L’article présentera dans un premier temps les notions d’auteur, d’œuvre initiale et d’œuvre dérivée, en mettant en valeur les transformations et les singularités introduites par le numérique. La seconde partie sera dédiée à l’exploration de méthodes qui pourraient permettre de mieux comprendre ces notions et de mettre en œuvre de bonnes pratiques de citation. L’appropriation par les outils pédagogiques des pratiques numériques comme celles des serious games ou jeux sérieux soulève la question de leur pertinence et de leur légitimité. Cette analyse s’appuiera sur l’expérience de la conception d’une bibliothèque de jeux éducatifs[1] à destination des enseignants qui permet de partager et de remixer des matériaux culturels afin d’apprendre les notions essentielles de création et de modification des œuvres.

Les notions d’auteur et d’œuvre de l’esprit

Toute activité intellectuelle ou artistique aboutissant à une création originale de forme est automatiquement couverte par le droit d’auteur. En vertu du droit applicable dans la majorité des pays du monde, l’auteur d’un texte, d’une œuvre audiovisuelle ou d’un site web se retrouve titulaire de droits exclusifs par défaut, sans qu’il ait à accomplir une quelconque démarche[2]. La qualité d’auteur est reconnue aux personnes « sous le nom de qui l’œuvre est divulguée »[3]. La notion d’auteur n’est donc définie qu’en relation avec le concept de création, et ce renvoi n’éclaire pas sur les conditions minimum de la fonction d’auteur, qui découle de la reconnaissance du statut d’œuvre de l’esprit à son activité, requérant de remplir deux critères : l’originalité, c’est-à-dire l’absence de copie à l’identique d’une autre œuvre, et la mise en forme, qui exclue les simples idées ou informations.

La titularité de droits exclusifs octroie à son bénéficiaire des droits moraux et un monopole temporaire d’exploitation économique, en vertu duquel l’auteur est la seule personne à pouvoir autoriser la reproduction et la diffusion de son œuvre pendant la durée du droit applicable[4]. Les droits moraux comprennent en premier lieu le droit d’attribution, c’est-à-dire le droit d’être cité lors de chaque utilisation de l’œuvre, droit qui fait l’objet de cet article. Trois autres attributs composent également les droits moraux : le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre, le droit de divulgation qui permet de contrôler le moment de la publication, et enfin le droit de retrait. L’exercice des droits patrimoniaux peut être autorisé par un contrat dans lequel l’auteur et l’exploitant détermineront l’étendue des droits cédés et les conditions, par exemple le format et la rémunération pour un contrat d’édition, ou encore la libre reproduction et modification par le public à la condition d’attribuer l’auteur pour une licence ouverte.

 L’attribution de l’auteur est une condition centrale. Elle est le signe que la qualité d’auteur, et donc des droits, sont reconnus à la personne à l’origine d’une création. Elle est le premier attribut du droit moral, appelé également droit de paternité pour traduire la filiation entre l’auteur et son œuvre. La loi prévoit que « l’auteur jouit du droit au respect de son nom »[5], condition inaliénable et commune à tous les modes d’exploitation.

Le cas des œuvres réalisées par plusieurs personnes est pourtant clairement encadré par le droit qui détermine la titularité entre les différents co-auteurs en fonction des modalités de la création :

 « Est dite de collaboration l’œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques. Est dite composite l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière. Est dite collective l’oeuvre créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé »[6].

Les adaptations, traductions, anthologies, recueils ou bases de données sont également définies en références aux œuvres préexistantes qu’elles transforment.

« Les auteurs de traductions, d’adaptations, transformations ou arrangements des œuvres de l’esprit jouissent de la protection instituée par le présent code sans préjudice des droits de l’auteur de l’oeuvre originale. Il en est de même des auteurs d’anthologies ou de recueils d’œuvres ou de données diverses, tels que les bases de données, qui, par le choix ou la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles. On entend par base de données un recueil d’œuvres, de données ou d’autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen »[7].

 La loi détermine également qui sont les auteurs des oeuvres audiovisuelles et radiophoniques, et s’intéresse également au cas des œuvres créées par des agents de l’Etat, des collectivités publiques et des établissements publics à caractère administratif[8].

Les pratiques d’identification des auteurs des œuvres citées

 La disponibilité juridique de ces différentes définitions ne les rend pas immédiatement applicables par les personnes qui doivent remplir l’obligation légale ou contractuelle de citer l’auteur. Il n’est pas évident de savoir comment attribuer une œuvre dérivée ou une base de données qui comprend des œuvres préexistantes. On voit régulièrement la presse attribuer dans la ligne des crédits sous une photo illustrant un article le photographe d’une œuvre, ou l’ADAGP, la société de gestion collective des droits des artistes, mais pas le plasticien à l’origine de l’œuvre qui est reproduite. De même, la reprise de photos disponibles sur le site Flickr pour illustrer des articles mentionne fréquemment le site d’origine mais pas forcément le nom de l’auteur de l’œuvre. Encore, le portail des collections des musées de France, s’il indique bien le nom des auteurs des oeuvres, et mentionne le nom des photographes et et de la Réunion des musées nationaux dans les Crédits photographiques, indique le nom du musée et de la Direction des Musées de France dans la “Copyright notice”, métadonnée qui pourrait être interprétée comme ce qu’il faut citer quand on reproduit la photo.

Les exemples de citation incorrecte sont nombreux et la tâche se complexifie quand il s’agit d’intégrer l’attribution d’une œuvre qui a été traduite ou modifiée, ou intégrée dans une oeuvre plus large, puisqu’il convient de citer à la fois l’œuvre préexistante, l’œuvre dérivée et le site source, ce qui implique avoir compris le processus éditorial et la chaîne de création. Peu sont les auteurs et les sites qui expliquent de manière claire la manière dont ils souhaitent être attribués (cités plutôt qu’attribués). Il s’agit pourtant d’une pratique qui faciliterait grandement la citation et, au-delà, la compréhension par le public de la provenance d’une œuvre et donc l’inférence de réputation. Une bonne pratique peut consister pour le site à fournir la citation que l’utilisateur pourra copier-coller quand il reproduira l’œuvre sur son site. Ainsi, le site Global Voices qui agrège des articles et leur traduction dispose d’une politique d’attribution[9] qui demande de mentionner le nom de l’auteur de l’article et du site d’origine et demande d’inclure un lien vers l’article original. De même, les articles qui auront été traduits indiquent dans la notice[10] le nom de l’auteur de l’article original et du traducteur, qui dispose de droits sur l’oeuvre dérivée, et le nom de l’auteur des photos qui illustrent l’article. De même, le site Wikipedia inclut pour tous ses articles une notice intitulée “comment citer les auteurs et mentionner la licence”[11] qui va décrire le crédit à insérer, la source, et fournir le code html avec ces informations, ainsi que la référence dans sept styles de citation bibliographique.

Les clauses contractuelles

Ces deux sites qui illustrent de bonnes pratiques en fournissant la citation souhaitée sont mis à disposition sous licence Creative Commons, un outil contractuel qui autorise la reproduction sous certaines conditions et notamment l’attribution. Il s’agit d’identifier si cette solution est pertinente et souhaitable pour s’assurer d’une citation correcte. Citer l’auteur est une norme sociale dans les cultures scientifiques, littéraires et artistiques, et légale avec les exigences droit moral, la citation peut être exigée de surcroît par un dispositif contractuel. Toutes les licences ouvertes requiert l’attribution des auteurs lorsque leur oeuvre est reproduite, distribuée ou remixée, elles peuvent en cela être considées comme des outils pédagogiques, notamment dans les pays qui ne disposent pas d’un droit moral solide comme les pays de droit d’auteur et particulièrement la France. Les licences Creative Commons vont au-delà du respect au nom de l’auteur ou de l’interprète prévu par le droit français, et prévoient également l’attribution des personnes physiques ou morales comme les titulaires de droits, les éditeurs, les financeurs ou les entités qui distribuent l’oeuvre et la licence, ainsi que l’URI associée à l’oeuvre.

La clause exigeant l’attribution est exprimée de la manière suivante dans le résumé explicatif qui accompagne les oeuvres (puisqu’il est également obligatoire de citer la licence selon laquelle l’oeuvre est distribuée[12]).

“Attribution  ― Vous devez attribuer l’oeuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre)” [13].

La clause figurant dans le contrat juridique qui est accessible à partir du résumé explicatif est extrêmement longue et détaillée, ses exigences se trouvent dans trois clauses distinctes de la version 3.0 des licences:

1.      Dans la clause sur l’étendue de l’autorisation pour les licences qui permettent de réaliser des adaptations avec l’identification des modifications apportées à l’oeuvre originale préexistante comme condition d’exercice de ce droit[14] :

“ Sauf introduction d’une demande prévue à l’Article 4(a), l’Acceptant doit, lorsqu’il distribue ou représente l’Œuvre, ou toute Adaptation ou Collection, garder intacts tous les avertissements sur les droits d’auteur concernant l’Œuvre et fournir, de manière appropriée au support ou au média qu’il utilise : (i) le nom du Titulaire de Droits Originaire (ou le pseudonyme, le cas échéant) s’il est mentionné, et/ou si le Titulaire de Droits Originaire et/ou l’Offrant désigne une ou des parties (par exemple un organisme de financement, un éditeur ou un journal) à attribuer (« les Parties à Attribuer ») dans l’avertissement sur les droits d’auteur de l’Offrant, les conditions d’utilisation ou, par un autre moyen approprié, le nom de la Partie ou des Parties à Attribuer ; (ii) le titre de l’Œuvre, s’il est mentionné ; (iii) dans la mesure du possible, l’URI que l’Offrant spécifie comme étant associée à l’Œuvre, sauf si ledit URI ne fait pas référence à l’avertissement sur les droits ou aux informations sur la licence relative à l’Œuvre ; et, (iv) conformément à l’Article 3(b), dans le cas d’une Adaptation, une mention identifiant l’utilisation de l’Œuvre dans l’Adaptation (par exemple « traduction française de l’Œuvre par le Titulaire de Droits Originaire » ou « scénario fondé sur l’Œuvre du Titulaire de Droits Originaire »). Les crédits requis par cet article 4(b) pourront être mis en œuvre par tout moyen approprié, sous réserve, toutefois, qu’en cas d’Adaptation ou de Collection, ces crédits figurent d’une manière au moins aussi visible que les crédits relatifs aux autres auteurs y ayant contribué, si de tels crédits apparaissent. A toutes fins utiles, l’Acceptant ne pourra utiliser les crédits requis par cet Article qu’à des fins d’attribution, de la manière susmentionnée et en exerçant les droits accordés par la Licence. L’Acceptant ne peut, implicitement ou explicitement, affirmer ou laisser supposer une quelconque relation, parrainage ou aval par le Titulaire de Droits Originaire, l’Offrant, la ou les Parties à Attribuer selon le cas, et l’Acceptant ou son utilisation de l’Œuvre, sans avoir l’autorisation distincte, expresse, écrite et préalable du Titulaire de Droits Originaire, de l’Offrant et/ou des Parties à Attribuer”[15].

2.      Dans une sous-clause de la section sur les restrictions comme obligation positive du licencié d’attribuer l’auteur selon ses souhaits :

“ Créer, Reproduire, Distribuer et Représenter des Adaptations, à la condition que ces Adaptations, notamment toute traduction sur tout support, soient accompagnées des mentions appropriées par étiquetage, démarcation ou identification de manière à faire apparaître clairement que des modifications ont été apportées à l’Œuvre. Par exemple, une traduction pourrait porter la mention « L’œuvre originaire a été traduite du français à l’anglais » ou en cas de modification « L’œuvre originaire a été modifiée »”[16];

3.      Et à la fin de la première clause sur les restrictions comme obligation négative de retirer sur la demande du donneur de licence toute référence des collections et adaptations qui incorporeraient l’oeuvre originale :

“ Si l’Acceptant crée une Collection, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure du possible, supprimer de la Collection toute référence audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(b), et ce conformément à la demande. Si l’Acceptant crée une Adaptation, il doit, à la demande de tout Offrant et dans la mesure du possible, supprimer de l’Adaptation toute référence audit Offrant, selon les modalités de l’Article 4(b), et ce conformément à la demande.[17]”

Pour résumer, le texte autorise l’offrant à demander à l’acceptant de citer quatre éléments :

–        le nom de l’auteur ou de toute personne impliquée,

–        le titre de l’oeuvre

– la source URL

– pour les oeuvres dérivées, un crédit identifiant l’auteur original, l’utilisation de l’oeuvre originale et les modifications qui ont été effectuées.

Ces exigences sont difficiles à remplir et font courir à l’utilisateur un risque de rupture des obligations contractuelles et donc une résiliation de la licence et des droits qui en découlent[18]. Il serait plus sécurisant pour l’utilisateur de retirer ces obligations du champ contractuel et de les inscrire dans un code de bonnes pratiques. Il serait plus efficace pour le titulaire de droits qui aurait plus de chance de voir ses exigences respectées de fournir l’information nécessaire à une attribution correcte (à l’exception des informations identifiant les modifications apportées à son oeuvre originale en cas d’adaptation). Toutefois, de nombreux auteurs, éditeurs et sites agrégateurs ne disposent pas des compétences pour exprimer l’attribution de manière correcte et rendent difficiles la citation pour les utilisateurs subséquents.

Le rôle des métadonnées

Une solution technique initiale serait de mieux assister le distributeur et l’utilisateur à remplir les champs adéquats de la citation avec l’information appropriée. Cette tâche pourrait être facilitée par des applications en ligne qui rempliraient le processus de manière semi-automatisée. Tout d’abord pour le donneur de licence qui au moment de la sélection d’une licence à appliquer à son oeuvre[19] pourrait se voir proposer d’entrer les informations correctes et complètes sur la manière dont il souhaite se voir attribuer par les utilisateurs qui vont redistribuer son oeuvre.

Il est déjà possible pour les utilisateurs des licences Creative Commons d’indiquer les informations suivantes (dont certaines proviennent du standard de documentation Dublin Core[20]) dans les métadonnées qui vont accompagner l’oeuvre : le format et le titre de l’oeuvre, le nom des personnes que l’utilisateur doit créditer, l’URL à citer, l’URL de l’oeuvre originale et une URL pour solliciter des permissions supplémentaires le cas échéant. Si cette option était développée, les utilisateurs recevraient une information réutilisable directement dans les métadonnées de l’oeuvre, et d’autres applications ou extensions de programme pourraient aider à fournir la citation correcte. Une simple spécification des éléments d’attribution[21] pourrait aider les auteurs et les plateformes qui distribuent des oeuvres réalisées par d’autres à être attribuées d’une manière correcte, et les utilisateurs à mettre en oeuvre la citation. Sous forme de métadonnées qui peuvent être inclus dans le format de fichier[22], les éléments d’attribution suivraient l’oeuvre dans son cycle de vie et lors de ses reproductions et adaptations successives.

Des outils pédagogiques

A côté de la solution technique consistant à fournir des citations clé-en-main à copier/coller, telle qu’utilisée par Wikimedia ou Global Voices, ou à développer les interfaces et métadonnées permettant de générer de telles citations, l’appui de jeux décrivant le rôle des auteurs et de réutilisateurs peut constituer un complément utile pour faire comprendre les idées qui se trouvent derrière l’attribution. Surtout, un jeu actif par opposition à des explications passives pourra permettre aux réutilisateurs de comprendre le processus de création qui inclut une modification et la création d’une adaptation et à être en mesure de prolonger le processus de citation de l’oeuvre originale telle qu’il a été analysé ci-dessous lors de la production d’une oeuvre dérivée, prenant conscience de la succession des rôles créatifs.

Expliquer comment attribuer une oeuvre peut être vu comme la première étape de l’éducation à la création et de l’éducation aux médias, il importe de comprendre la provenance d’une information afin de mieux l’interpréter. Au-delà du développement de clauses juridiques et d’applications techniques sophistiquées pour véhiculer les éléments de la citation, le public manque de compétence en droit d’auteur et en pédagogie numérique (media literacy) afin de comprendre pleinement ce qu’est l’autorité et ce que constitue une adaptation. L’équipe américaine New Media Literacy [23] a développé un module d’attribution au sein d’un environnement d’apprentissage en ligne, the Learning Library[24]. Des séquences d’un jeu pour enseigner la participation aux médias comprennent des activités autour du droit d’auteur, du fair use et des licences Creative Commons. Ce dispositif pourrait être adapté à la culture française. Une collaboration avec l’équipe[25] a permis de déterminer que la compréhension des concepts d’auteur et de réutilisation était centrale à la participation à des activités créatives en ligne, a fortiori à l’utilisation de licences Creative Commons ou à la réutilisation de matériel sous licence Creative Commons. Afin d’indiquer correctement l’attribution en tant qu’auteur et réutilisateur, un scénario de réutilisation en trois étapes a été étaboré sur ma proposition :

1.      Un auteur créée une oeuvre

2. Une autre personne modifie cette oeuvre originale

3. Le résultat constitue une nouvelle oeuvre

L’expression de l’attribution résultant de ce processus créatif de réappropriation pourrait être composée de la manière suivante :

“Oeuvre par [nom de l’auteur de l’adaptation] qui est une [modification, description de l’action comme une traduction] de [titre et lien vers l’oeuvre originale] par [nom de l’auteur original].”

Perspectives

Autant il est facile d’identifier l’auteur et donc de le citer correctement dans le cas des œuvres créées par une seule personne, a fortiori des oeuvres analogiques comme des livres, des articles, des symphonies, des tableaux ou des sculptures, autant, dans le cas de creations numériques la pluralité d’auteurs et les mécanismes de production collaborative, en rajoutant des intervenants dans le processus de création, complexifient la tâche de l’attribution.

L’oeuvre qui continue à évoluer dans le temps rend de plus en plus difficile la reconnaissance de l’originalité dans chaque contribution, et l’identification des auteurs et contributeurs devient rapidement ingérable. La seule manière de tracer les apports de chacun passe par l’utilisation de métadonnées et le maintien d’un historique automatique des contributions car les utilisateurs n’ont plus la capacité de suivre les modifications successives.

Sur Internet la distinction est ténue entre la création d’une nouvelle oeuvre originale et la simple modification telle que l’édition minuscule sur un wiki qui ne sera pas considérée comme suffisamment originale et substantielle et ne donnera pas lieu à la création d’une nouvelle oeuvre dérivée et à la reconnaissance du statut d’auteur. La question de l’appréciation et de la reconnaissance de ces apports intellectuels se pose en relation avec la transformation du rôle de l’auteur, notamment dans le cas de la constitution de bases de données et des activités éditoriales.